1. Présentation du site
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Informations éditeur :
Editions du Pins à Crochets – 57, rue Carnot 64000 PAU – +33 5 59 02 29 62 – SIRET : 353 074 180 00012 – R.C.S : Pau A 353 074 180
Créateur : les Editions du Pins à Crochets
Responsable de publication : Marie Lauribe
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster :
EIRL LEMBEGE – RSEIRL de PAU n°793 155 912 00017 – www.exorde.com
Hébergement : OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Tel: 1007
Contact: contact@frechin.net
Site Web : www.ovh.com
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
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7. Gestion des données personnelles
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l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24
octobre 1995.
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10. Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n°
2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux
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Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
11. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous
quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des
personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi
n° 78-17 du 6 janvier 1978).
12. Crédits photos
Editions du Pins à Crochets
